Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU PASTIS
BERNARD frederic

Numéro de dépôt :
3211386
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2013
LA MAISON DU PASTIS de BERNARD frederic

Présentation de la marque LA MAISON DU PASTIS

Déposée le 24 février 2003 par BERNARD frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA MAISON DU PASTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est BERNARD frederic domicilié(e) 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD frederic domicilié(e) 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

La marque LA MAISON DU PASTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PASTIS est expirée depuis le 24 février 2013.


BERNARD frederic - 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France


BERNARD frederic - 40 place des moulins,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Boissons alcooliques (a l'exeption des bières). vêtements, chapellerie. Verrerie à savoir verre (récipients) cet carafes ; porcelaine, faïence, ustensiles et recipients pour la cuisines à savoir bouteilles, verres, carafes (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.